Les droits d'auteurs

attends, je cherche le code de propriété intellectuelle.
tu l'fera lire à ta copine, pt'êt que ça la fera comprendre ....

une personne qui plagie risquait, à l'époque des francs, un million de francs. Sachant que les peines ont augmenté ^.^

Voilà c'que j'ai trouvé pour l'instant :
Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure.


(J'ai mis en gras ce qui me semblait le plus important dans ton cas.)

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Que dit la loi ?

Pour rentrer dans le détail, vous pouvez consulter le code de la propriété intellectuelle mais en quelques lignes en voici un résumé :

Il est interdit de reproduire librement un texte, une image, un son, sans le consentement de son auteur (article L.122-4).

En revanche, lorsque l’oeuvre a été “divulguée” (rendue publique par son auteur), vous pouvez en citer des extraits, sous certaines conditions , Il faut indiquer le nom de l’auteur ainsi que la source (Article L.122-5 alinéa 3 ), ce peut être une “analyse”, ou une “courte citation” (Article L.122-5 alinéa 3, point “a”). En aucun cas, la reproduction complète (sous quelques formes que ce soit) n’est autorisée.

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Contacter l’hébergeur : L’hébergeur est responsable de la légalité de ce qu’il diffuse (quoi que l’on en pense). Un courrier recommandé donnant les urls du voleur et les urls correspondantes, sur votre site suffit généralement à obtenir satisfaction, car l’hébergeur menace alors votre plagieur de la fermeture totale de son site.


(Dans ton cas, si elle refuse de l'enlever de son blog, elle risque qu'il soit supprimé par l'hébergeur. Avertit sky' pour qu'elle ait un avertissement =D)